Statuts et règlements

Cette rubrique contient les statuts et le règlement intérieur actuels.
Les anciens documents sont transférés dans la rubrique Archives

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Statuts à partir de 2011

Adoptés par l’Assemblée Générale constitutive réunie à Paris le 21 mars 2003, modifiés par les Assemblées Générales Extraordinaires du 22 mars 2005. 17 octobre 2006 et 24 février 2011. Les statuts antérieurs sont disponibles dans la rubrique Archives à la page suivante Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre : Association Des Utilisateurs des Logiciels Opsys Archimed - ADULOA Article 2 : Buts Cette (...)

Règlement intérieur

Ce règlement intérieur, proposé par le conseil d’administration, a été approuvé par les assemblées générales réunies le 23 mars 2004 et le 22 mars 2005. Il fait office de complément aux statuts.




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